Opération policière visant la contrebande de tabac

Opération policière visant la contrebande de tabac

Le Service des enquêtes sur la contrebande de la Sûreté du Québec et la Sûreté municipale ont mené une opération en lien avec la contrebande de tabac, le 1er septembre, à Thetford Mines.

Les policiers ont réalisé deux perquisitions visant une résidence et un véhicule, en plus de procéder à l’interpellation de trois personnes, toutes âgées dans la soixantaine. Ces dernières font face à des accusations en vertu de la Loi concernant l’impôt sur le tabac. Lors des perquisitions, les policiers ont saisi dix sacs de type Ziploc de 200 cigarettes de contrebande et un véhicule ayant servi aux livraisons de tabac.

Notons que le Service des enquêtes sur la contrebande a pour mandat de lutter, en collaboration avec Revenu Québec, contre la contrebande de tabac sur tout le territoire québécois afin de s’assurer de l’intégrité du système fiscal québécois et ainsi récupérer des biens et actifs utilisés par les contrevenants. 

Partager cet article
S'inscrire
Me notifier des
guest
0 Commentaires
Inline Feedbacks
Voir tous les commentaires