La famille Demers devra donner les détails de sa collection de voitures
THETFORD. Roger Demers, ainsi que ses frères Michel et Serge, doivent produire une liste détaillant les informations concernant leur collection de voitures, incluant plus particulièrement le prix payé pour une partie d’entre elles.
Selon l’ordonnance entérinée le 22 juin dernier par le juge de la Cour du Québec à Thetford Mines, Daniel Lavoie, la famille Demers avait dix jours pour produire une «liste des automobiles au 31 décembre 2010 avec l’adresse des différents lieux où elles sont entreposées» et «toutes les transactions financières se rapportant à cette collection d’automobiles avec pièces justificatives à l’appui pour la période du 1er janvier 2007 au 31 décembre 2010».
Selon Geneviève Laurier, porte-parole de Revenu Québec, il est toutefois impossible de savoir si la famille a répondu à l’ordonnance ou la raison pour laquelle on leur a demandé de produire ces informations étant donné que cela fait partie du dossier fiscal des particuliers, précisant qu’il s’agit de données confidentielles.
Revenu Québec souhaite obtenir ces informations depuis le 3 février 2012, mais sans succès. Selon le quotidien La Presse, les frères Demers avaient déposé une défense, le 10 avril 2014, en affirmant que l’organisme gouvernemental abusait de ses pouvoirs en réclamant ces renseignements et les documents sur la collection. Selon eux, l’État s’était lui-même exclu de demander ces renseignements au terme d’une vérification fiscale qui s’était conclue en décembre 2013 par des avis de cotisation qui visaient les années fiscales 2006 à 2011.
La cause avait maintes fois été reportée et le 8 juin dernier, alors que le dossier devait revenir devant la cour le 11 juin, la famille a finalement consenti à fournir les informations demandées par Revenu Québec.
Silence radio
Alors qu’il y a un an et demi, la collection de voitures de la famille Demers faisait beaucoup jaser dans la région et ailleurs en raison de son potentiel touristique selon plusieurs, ce projet est désormais tombé sous silence.
Rappelons que Roger Demers soutenait que la collection de quelque 600 voitures avait une valeur de près de 2 milliards $. Certains intervenants de Thetford Mines, Victoriaville et Drummondville s’étaient d’ailleurs montrés intéressés à accueillir la collection afin d’en faire une attraction dans leur ville.
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