Les législations relatives à l'exposition à l'amiante au Québec

Bien que l’on connaisse les risques associés à l’exposition aux fibres d’amiante, et qu’il soit reconnu comme étant une matière dangereuse, les lois québécoises sur l’environnement ne considèrent pas le minerai comme tel. Ce qui ne veut pas dire qu’il n’existe pas certaines législations relatives à l’exposition à l’amiante au Québec. Voyons plus en détail les risques de l’exposition à cette matière qui se retrouve encore dans plusieurs milieux, et les législations qui y sont rattachées.

Les risques de l’exposition à l’amiante

L’exposition à l’amiante se produit lorsque des fibres d’amiante microscopiques sont en suspension dans l’air. La poussière minérale toxique peut rester dans l’air pendant des heures, mettant toute personne à proximité en danger de l’inhaler ou de l’ingérer.

La plupart des gens qui sont exposés à l’amiante le sont par leur profession. L’amiante est un minéral naturel qui a été utilisé dans des milliers de produits domestiques, commerciaux et industriels. La rénovation domiciliaire et commerciale est également dangereuse car de nombreux bâtiments plus anciens contiennent des matériaux contenant de l’amiante. Lorsque les produits d’amiante courants trouvés dans les maisons commencent à se détériorer ou sont coupés, poncés, percés ou dérangés de quelque façon que ce soit, des fibres microscopiques pénètrent dans l’air.

Si vous respirez les fibres pendant de longues périodes, vous augmentez votre risque de développer des maladies comme le cancer du poumon, le mésothéliome et l’amiantose. Les fumeurs sont encore plus touchés par l’exposition à l’amiante. C’est parce que la fumée de cigarette irrite les voies pulmonaires et cela rend plus difficile pour les poumons d’éliminer les fibres d’amiante.

Où trouve-t-on de l’amiante ?

L’amiante était couramment utilisé dans les produits du début des années 1900 jusqu’aux années 1970. Aujourd’hui, certains produits peuvent encore être fabriqués avec de petites quantités d’amiante, notamment les joints et les plaquettes de frein. Les produits à base d’amiante peuvent également rester dans les vieilles maisons, écoles et bâtiments. Les produits courants à base d’amiante comprennent :

Matériaux de construction
Pièces automobiles
Isolation

Si les produits contenant de l’amiante sont en bon état et ne sont pas perturbés, ils ne sont pas immédiatement dangereux. Cependant, si les produits sont usés ou endommagés, les fibres peuvent se disperser dans l’air. Quiconque soupçonne la présence de matériaux contenant de l’amiante doit en parler à un professionnel de l’amiante.

Les législations relatives à l’exposition à l’amiante au Québec

Malgré les risques connus, le Québec n’inclut pas l’amiante dans sa législation sur les matières dangereuses. Et bien que la production d’amiante ait cessé en 2012, la province n’interdit toujours pas la fabrication, l’importation et l’utilisation de produits contenant de l’amiante, malgré le fait que le Canada considère l’amiante comme étant une substance toxique. Le Québec ne considère pas non plus l’amiante comme étant dangereuse pour l’environnement. Comme l’amiante n’est pas reconnu comme étant une matière dangereuse dans la province, aucune législation n’empêche cette matière d’être éliminée avec les autres matières résiduelles. Cependant, partout au Canada, l’amiante friable est traité comme une marchandise dangereuse lors du transport.

Au Québec, les rejets de fibres d’amiante dans l’air ambiant sont tout de même réglementés, par le biais du Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère. Ce règlement contient des normes sur les émissions et impose des mesures de contrôle, mais l’amiante ne fait pas partie de la liste des contaminants ayant un critère de qualité de l’atmosphère.